Mentions légales

Éditeur du site

Le site ribambus.fr et l'application accessible à l'adresse app.ribambus.fr sont édités par :

• Pogus, SARL au capital de 10 000 €
• Siège social : 161 avenue Jean Guiton, 17000 La Rochelle
• Immatriculation : 895 213 981 R.C.S. La Rochelle
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR45895213981
• Représentant légal : Thierry Christmann
• Contact : contact@ribambus.fr

Directeur de la publication

Thierry Christmann, en qualité de représentant légal de Pogus.

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés sur un serveur fourni par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

Les données des comptes et des trajets sont hébergées par Supabase Inc. sur une infrastructure située dans l'Union européenne. Le détail des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application — structure, textes, interface, identité visuelle, logo et code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Pogus, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les contenus saisis par les utilisateurs (noms des familles, activités, points de rendez-vous) restent leur propriété ; Pogus n'en acquiert aucun droit au-delà de ce qui est nécessaire au fonctionnement du service.

Responsabilité

Ribambus est un outil d'organisation. Il aide des familles à répartir entre elles les trajets vers les activités de leurs enfants, mais il n'organise pas et n'assure pas lui-même ces transports. Le transport des enfants relève de la seule responsabilité des parents et accompagnateurs concernés, à qui il appartient de vérifier qu'ils disposent d'un permis valide, d'une assurance couvrant le transport de tiers et des dispositifs de retenue adaptés à l'âge des enfants transportés. Ce point est développé dans les conditions générales.

L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité et l'exactitude des informations affichées, sans pouvoir le garantir. Il ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du service ni d'un dommage résultant d'informations saisies par les utilisateurs eux-mêmes.

Liens

Le site peut renvoyer vers des sites tiers dont l'éditeur ne maîtrise ni le contenu ni les pratiques. Leur consultation relève de la responsabilité de l'internaute.

Signalement

Tout contenu manifestement illicite constaté sur le service peut être signalé àcontact@ribambus.fr.